Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr
Institut Moncey, SARL
M. Presles Philippe

Numéro de dépôt :
3936325
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr de Institut Moncey

Présentation de la marque OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Moncey et monsieur Presles Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Moncey domicilié(e) 54 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et monsieur Presles Philippe domicilié(e) 10 bis rue Herran - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Moncey, M. Presles Philippe domicilié(e) 54 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE NATIONAL DE PREVENTION SANTE (ONPS) www.onps.fr est expirée depuis le 20 juillet 2022.

Institut Moncey a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGE SANTE , OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA PREVENTION SANTE (OIPS) , MEDITEL , OBSERVATOIRE EUROPEEN DE LA PREVENTION SANTE (OEPS) , OBSERVATOIRE DE LA PREVENTION SANTE


Institut Moncey, SARL - 54 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France

M. Presles Philippe - 10 bis rue Herran - 75116 - PARIS - France


Institut Moncey, M. Presles Philippe - 54 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.